Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les Conditions Générales de Vente qui s'appliquent sont celles de l'entité juridique (telle qu'identifiée sur la facture) qui vend le(s) produit(s) Rhodia et ce quelque soit le pays de livraison du ou des produit(s) concerné(s).
Après avoir choisi la Zone qui vend et facture le(s) produit(s) Rhodia, il vous suffira de télécharger les C.G.V correspondantes.
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C.G.V standards pour les entités juridiques de la zone Asie-Pacifique
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C.G.V standards et spécifiques pour les entités juridiques de la Communauté Européenne et autres pays européens
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C.G.V standard pour les entités juridiques de la zone Amérique Latine
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C.G.V standard pour les entités juridiques de la zone Amérique du Nord
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