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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Les Conditions Générales de Vente qui s'appliquent sont celles de l'entité juridique (telle qu'identifiée sur la facture) qui vend le(s) produit(s) Rhodia et ce quelque soit le pays de livraison du ou des produit(s) concerné(s).

Après avoir choisi la Zone qui vend et facture le(s) produit(s) Rhodia, il vous suffira de télécharger les C.G.V correspondantes.

Conditions générales de vente pour l'Asie Pacifique

C.G.V standards pour les entités juridiques de la zone Asie-Pacifique

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Conditions générales de vente pour l'Europe

C.G.V standards et spécifiques pour les entités juridiques de la Communauté Européenne et autres pays européens

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Conditions générales de vente pour l'Amérique Latine

C.G.V standard pour les entités juridiques de la zone Amérique Latine

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Conditions générales de vente pour l'Amérique du Nord

C.G.V standard pour les entités juridiques de la zone Amérique du Nord

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